Débat autour d’un avant-projet de loi d’économie sociale et solidaire


  • Vendredi 17 juin 2011 10:00-12:30 - Paris (75)

Le Collectif des Associations Citoyennes organise un débat autour d’un avant-projet de loi d’économie sociale et solidaire, 17 juin matin à Paris.

Le collectif des associations citoyennes s’est situé dans la dynamique des États généraux de l’économie sociale et solidaire, et a proposé deux cahiers d’espérance, qu’on trouvera sur le site des états généraux et celui du collectif :

  • l’un centré sur le rôle irremplaçable des associations citoyennes pour construire un mandat finalité humaine, cliquez ici

Il paraît nécessaire de réfléchir à une proposition de loi, car l’absence de cadre réglementaire, fiscal et financier contraint les associations qui mènent des activités économiques, comme l’ensemble des entreprises d’ESS, à rentrer dans une logique contraire à leur objet social. Ce projet répond à l’urgence de trouver des solutions aux dérives du capitalisme financier. L’économie sociale et solidaire peut jouer un rôle précurseur en développant un modèle économique qui contribue à l’émergence d’une société écologiquement, socialement et économiquement viable.

Un large débat est nécessaire autour de ces questions avec tous ceux qui le souhaitent, à commencer par les membres du collectif des associations citoyennes (le calendrier des États Généraux n’a pas laissé le temps d’organiser une construction collective), et aussi avec les organisations intéressées et tous les citoyens qui le souhaitent. En particulier, des contacts ont déjà été pris avec conseil national des CRESS et le Mouvement pour l’Économie Solidaire (MES)

Avec eux venez participer à un débat :
vendredi 17 juin de 10 heures à 12 heures 30, salle Saint-Bruno, 9 rue Saint-Bruno 75 018 Paris (métro Barbès Rochechouart)

Vous trouverez la version intégrale du texte sur le site du collectif en cliquant sur le lien, ainsi qu’un résumé en cliquant avec le lien. Bien entendu, ces documents n’ont aucun caractère définitif. Ils sont là pour permettre un travail en commun, qui ne fait que s’amorcer pour se développer au cours des mois suivants. Nous essaierons le 17 juin de nous organiser pour cela.

Merci de signaler votre participation, ou de vous inscrire dans la suite de la démarche si vous vous ne pouvez pas venir le 17, en renvoyant un mail à reglementation@associations-citoyen...

Proposition de déroulement :

  • Brève présentation du texte,
  • questions et débat,
  • comment porter les questions qui se dégagent au sein des États Généraux,
  • organisation de la suite du travail.

Contact : reglementation@associations-citoyen...

Mis à jour : vendredi 10 juin 2011
La dynamo

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